Pierre
NOUAL
Avocat Fondateur
Barreau de Toulouse
Docteur en droit
Historien de l'art
Courriel
Avocat au Barreau de Toulouse, docteur en droit qualifié aux fonctions de maître de conférences et titulaire d’un Master 2 en histoire de l’art, Pierre a développé sa pratique en matière de propriété intellectuelle, de nouvelles technologies, de droit du marché de l'art, du patrimoine culturel et des médias.
Il exerce tant une activité de conseil en droits d’auteur, notamment par la protection et la valorisation des créations artistiques ou numériques et du patrimoine immatériel des entreprises, qu’une activité contentieuse en assistant les Clients de NOUAL & LOVATO - PRUDENCIA AVOCATS dans le cadre d’action en contrefaçons, de concurrence déloyale et parasitaire. Il accompagne également les artistes et auteurs comme mandataire d’artistes et d’auteurs.
Fort de ses expériences théorique et pratique, Pierre est chargé d’enseignements, notamment à l'INSÉAC DU CNAM et auprès de COURS PRUDENCIA - ÉCOLE DE DROIT TOULOUSE et de FORMATIONS PRUDENCIA. Il collabore régulièrement avec plusieurs revues culturelles et juridiques (LexisNexis, Dalloz, Wolters Kluwer, Beaux Arts & Cie, etc.).
Pierre anime les chroniques « Famille et patrimoine artistique » pour la revue Droit de la famille (LexisNexis), « Angle Droit » pour L’Hebdo du Quotidien de l’Art (Beaux Arts & Cie) et la rubrique « Culture et politique » de la revue NOTO. Il a publié son premier ouvrage, Restitutions, Une histoire culturelle et politique aux Éditions Belopolie en 2021 (nouvelle édition en 2023). Le droit des collections artistiques, issu de son doctorat en droit, sera publié prochainement par les Éditions L’Harmattan, et son essai Penser, décider et agir le patrimoine est annoncé aux Éditions Belopolie pour 2024.
PUBLICATIONS
Penser, décider et agir le patrimoine, Belopolie, 2024 (à paraître).
Le droit des collections artistiques, L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2023 (à paraître).
« Le droit, science ou art ? Réflexions sur la vie et l’œuvre de Léonard de Vinci » (avec Bernard Beignier), in Mélanges en l’honneur d’Alain Sériaux, Mare & Martin, coll. Liber amicorum, 2023 (à paraître).
« “Bleu, blanc, rouge”. Brèves considérations juridiques sur le drapeau français », La Semaine juridique édition Administrations et collectivités territoriales, 2022, act. 1.
« La déportation et le droit », Droits, 2021, n° 72, p. 179.
« Le marché de l’art, la blockchain et le droit », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 2021/180, n° 5961.
Restitutions. Une histoire culturelle et politique, Belopolie, 2021, 432 p. (consulter les premières pages et sommaire ici)
« L’urgence ou le droit ? Le législateur face au Covid-19 », in Bernard Beignier, Jean-René Binet et Anne-Laure Thomas-Reynaud, Introduction au droit, LGDJ, coll. Cours, 2020, 7e éd., p. 271.
« La Fontaine, les Fables et le droit », Revue de la recherche juridique, 2020, n° 2, p. 731.
« Libre comme l’art ? », NOTO, été 2020, n° 14, p. 47.
« Sur les traces de la ‘‘Constitution civile de la France’’ », Revue trimestrielle de droit civil, 2020, n° 3, p. 563.
« Charles de Gaulle, les légistes et le droit », Revue du droit public, 2020, n° 5, p. 1295.
« Vandalisme, une histoire de l’art en négatif », NOTO, printemps 2019, n° 13, p. 56.
« Faut-il déboulonner nos statues ? », La Semaine juridique édition Administrations et collectivités territoriales, 2020, act. 409.
« Le tirage au sort, chimère ou réalité ? », Revue de la recherche juridique 2019-2, p. 529.
« Œuvres architecturales et travaux des collectivités : comment respecter le droit moral de l’architecte ? », AJ Collectivités territoriales, 2018, p. 563.
« Affichage publicitaire sur monuments historiques : principes et pratiques », Juris art etc., n° 42/2017, p. 38.
FORMATIONS
2021 | Certificat d’aptitude à la profession d’avocat
2020 | Qualification aux fonctions de Maître de conférences
2016 | Doctorat en droit – université Toulouse 1 Capitole.
Thèse : L’être et l’avoir de la collection. Essai sur l’avenir juridique des corpus artistiques, sous la direction de M. Bernard Beignier, Professeur à l’université Toulouse Capitole, Doyen honoraire de la faculté de Droit, Recteur de l’académie d’Aix-Marseille et de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur, soutenue le 14 novembre 2016, mention très honorable et félicitations du jury.
2013 | Master 2 en droit de la propriété intellectuelle – université Toulouse Capitole.
2013 | Master 2 en histoire de l’art contemporain – université Toulouse Jean Jaurès.
2012 | Master 1 en droit privé, sciences criminelles et carrières judiciaires – université Toulouse Capitole.
2012 | Master 1 en histoire de l’art contemporain – université Toulouse Jean Jaurès.
2011 | Licence en droit – université Toulouse Capitole.
2011 | Licence en histoire de l’art et archéologie – université Toulouse Jean Jaurès.